SUMMER SESSION INSEEC
Présentation de la marque SUMMER SESSION INSEEC
Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMMER SESSION INSEEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUMMER SESSION INSEEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER SESSION INSEEC est expirée depuis le 22 février 2000.
TONIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31